Si les biens destinés à l’usage personnel ou familial du voyageur sont particulièrement lourds ou encombrants et s’ils ne peuvent donc pas être transportés hors du territoire douanier communautaire directement dans ses bagages accompagnés - également au cas où ceci ne serait pas économiquement avantageux - le voyageur domicilié ou résidant hors de l’Union européenne peut les acheminer vers son domicile en utilisant le système de l’envoi comme bagages non accompagnés, c’est-à-dire comme des “biens personnels” qu’il ne transporte pas directement, mais qu’il confie à la compagnie aérienne pour l’envoi à destination et qu’il retire à l’aérogare d’arrivée des marchandises.

Ce traitement s’applique à condition que le voyageur quitte l’Italie pour atteindre son Pays d’appartenance sans escale intermédiaire.

Cette opération forme l’objet d’un véritable contrat de transport aérien: la compagnie aérienne émet une lettre de voiture aérienne et demande, pour le transport des biens à l’étranger, le paiement d’un montant supplémentaire.

En ce cas, l’achat des biens doit être documenté par une facture différente de celle concernant d’autres biens éventuels que le voyageur étranger veuilletransporter comme bagage personnel à main ou en soute.

La facture originale doit être présentée à la compagnie aérienne pour l’émission de la lettre de voiture aérienne concernant les biens envoyés comme bagages non accompagnés. Le bureau de douane compétent y appose son visa, nécessaire aux fins du remboursement de la TVA.

Afin de permettre de vérifier la correspondance entre les biens mentionnés dans la facture du vendeur italien et ceux qui sont effectivement envoyés à l’étranger par la compagnie aérienne pour le compte du voyageur étranger domicilié ou résidant hors de l’UE, il est nécessaire que les marchandises décrites dans la lettre de voiture aérienne soient les mêmes indiquées dans la facture et que le nom de l’expéditeur et celui du destinataire des biens envoyés soit le même.

En outre, la lettre de voiture aérienne doit indiquer les éléments de la même pièce d’identité du voyageur (passeport ou autre document équivalent) qui figurent dans la facture du vendeur, comme prévu par la loi italienne.

Pour le remboursement effectif de la TVA, la personne domiciliée ou résidant hors de l’Union européenne doit ensuite renvoyer au vendeur italien la facture originale visée par la douane, dans le respect des modalités et des délais susmentionnés.